Avant d’acheter un terrain, il est conseillé de vérifier au préalable certains documents, notamment le titre foncier. Bonne nouvelle : vous pouvez vérifier le titre foncier en ligne!
La vérification en ligne du titre foncier vise à s’assurer que le terrain acheté est authentique et libre de tout litige. Vous pouvez vérifier le titre foncier en ligne de plusieurs façons. Lisez la suite pour en savoir plus !
Il existe plusieurs raisons importantes pour lesquelles il est nécessaire de vérifier le titre foncier:
Il est donc fortement recommandé de toujours vérifier le titre foncier avant de procéder à l’achat d’un terrain ou d’un bien immobilier.
L’une des façons de vérifier un terrain avant de l’acheter en ligne consiste à utiliser l’application officielle du BPN, intitulée « Sentuh Tanahku ».
Cette application est le fruit d’une collaboration entre le ministère de l’Agriculture et de l’Aménagement du territoire et l’Agence nationale de l’aménagement du territoire (ATR/BPN).
Grâce à l’application Sentuh Tanahku, vous pouvez non seulement vérifier l’authenticité d’un titre foncier, mais aussi obtenir des informations supplémentaires sur les conditions requises, les démarches pour obtenir un titre, ainsi que localiser un terrain spécifique.
Cependant, toutes les fonctionnalités de cette application ne sont pas gratuites ; vous devez d’abord vous inscrire en tant qu’utilisateur.
Voici les étapes à suivre pour vérifier un titre foncier via l’application Sentuh Tanahku:
Cette application a notamment été conçue pour faire connaître les programmes stratégiques de l’ATR/BPN, dans le cadre de l’inventaire des biens publics, pour aider les géomètres ou les arpenteurs à localiser des parcelles sur le terrain, et bien plus encore.
L’application Sentuh Tanahku dispose de diverses fonctionnalités conçues pour faciliter l’accès du public aux informations foncières. Voici quelques-unes des principales fonctionnalités disponibles dans cette application :
Toutes ces fonctionnalités sont conçues pour simplifier et rendre plus transparentes les démarches de traitement et de vérification des dossiers et certificats fonciers.
Une autre façon de vérifier un certificat foncier en ligne est de passer par le site officiel du BPN. Vous pouvez y accéder à l’adresse www.atrbpn.go.id
À l’instar de l’application Sentuh Tanahku, vous pouvez également y consulter le statut de propriété d’un terrain.
Voici les étapes pour vérifier un certificat foncier via le site BPN :
Une autre méthode pour vérifier un certificat foncier consiste à utiliser la carte du site officiel du BPN. Dans cette option, le statut de propriété du terrain est affiché en format bidimensionnel.
Deux sites sont disponibles : bhumi.atrbpn.go.id et www.atrbpn.go.id.
Ces deux sites cartographiques fonctionnent de la même manière. Vous pouvez rechercher un emplacement précis en faisant glisser le curseur et en utilisant les fonctions zoom avant et zoom arrière.
Une fois la zone souhaitée localisée, cliquez dessus et une fenêtre « Feature Information » apparaîtra, contenant des détails sur les droits de propriété, la superficie du terrain et les coordonnées GPS.
Les informations de propriété sont indiquées par trois couleurs différentes : orange, vert et bleu. L’orange indique que la parcelle est enregistrée, le vert désigne une zone non encore enregistrée, et le bleu représente des éléments géographiques.
Grâce à ces informations, vous pouvez vérifier si un terrain est bien enregistré dans le registre foncier du BPN. Si le site indique que le terrain n’est pas enregistré alors que vous disposez d’un certificat, soyez prudent, car il pourrait s’agir d’un faux.
En dehors du guichet, la vérification d’un certificat auprès du BPN peut également s’effectuer via une borne KiosK.
Ces bornes sont généralement installées dans le hall d’accueil ou l’espace de service des bureaux BPN.
Grâce à la borne KiosK, vous pouvez obtenir des informations relatives aux services fonciers, aux conditions requises et aux délais de traitement.
Il est même possible de connaître le montant des frais de service et d’autres informations, sans avoir à faire la queue au guichet.
Si vous décidez de vous rendre directement au BPN pour vérifier un certificat, n’oubliez pas de préparer les documents et justificatifs nécessaires à votre demande, par exemple :
Si vous avez encore des doutes, vous pouvez vérifier l’authenticité d’un certificat foncier directement auprès du bureau local des affaires foncières.
Vous pouvez également choisir le bureau BPN le plus proche du terrain ou du bien que vous souhaitez acquérir, afin d’éviter de trop longs déplacements.
Ensuite, déposez votre demande de vérification au guichet disponible.
Si le certificat est jugé authentique, l’agent du BPN apposera un cachet officiel attestant de la vérification.
Toutefois, si l’authenticité du certificat reste en doute, une procédure de délimitation GPS sera effectuée.
La délimitation GPS est un processus de vérification de l’authenticité d’un certificat foncier à l’aide de la technologie GPS. Elle vise à déterminer la position réelle de la parcelle dans la base de données cartographique du registre BPN.
Si la localisation de la parcelle mentionnée dans le certificat correspond aux données BPN, le certificat est considéré comme authentique.
En revanche, si l’emplacement du terrain n’apparaît pas dans la base de données, il est possible que le terrain ne soit pas encore enregistré ou que le certificat soit un faux.
Villo Studio — studio de production vidéo à Canggu, Bali. Nous aidons les entreprises à créer des podcasts professionnels, des vidéos pour les réseaux sociaux, des photos de produits et d’autres contenus créatifs.
villostudio.com | Canggu, Bali
